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== Réglement ==

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== Réglement ==

Message  Benoît le Dim 8 Mar 2009 - 0:02

Article 1 : Le règlement est applicable à tous les membres de ce forum

Article 2 : Être OBLIGATOIREMENT du NORD 77.(Sauf dérogation après votre présentation)

Article 3 : Une Inscription ne sera définitive qu'après une période d'essai (roulages en commun) et validée par les membres Actifs.

Article 4 : Toute contribution au forum devra respecter la législation en vigueur en France et ne publier ou laisser publier aucun contenu contraire aux lois et règlements. Ainsi sont interdits, notamment, les propos contraires à l'ordre public, aux bonnes mœurs et à la dignité de la personne humaine, les propos ou contenus pédophiles, violents, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie de crimes, diffamatoires, injurieux ou grossiers. Ne sont non plus pas autorisées, la provocation au suicide, la dénonciation calomnieuse, l'atteinte à la vie privée, à la représentation de la personne, au secret professionnel, au secret des correspondances, aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques. N'ont pas non plus le droit d'être publiés, les contenus contraires au droit d'auteur et aux droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée.

Article 5 : les messages publicitaires sont strictement interdits.

Article 6 : En toutes circonstances, restez polis et courtois et évitez les remarques désobligeantes.

Article 7 : Postez des messages compréhensibles, pas de texte en phonétique (SMS).

Article 8 : les modérateurs pourront censurer, déplacer, ou modifier tous les messages du forum quand ils le jugeront bon.

Article 9 : Les sites à destination d'un public majeur (pornographie, xxx, etc.) sont interdits en signature.

Article 10: Toutes discussions relatives à des sites liés à la pornographie sont interdites.

Article 11: En cas de questions, modération incomprises...etc, il faut adresser un MP au responsable du forum (Benoît)



Merci de poster afin de montrer que vous avez lu le règlement.


Dernière édition par Benoît le Jeu 20 Aoû 2009 - 23:43, édité 3 fois
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